Overblog
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
16 décembre 2013 1 16 /12 /décembre /2013 15:29

A 9H30 :

ORDRE DU JOUR:

 

POINT 1:APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CHS DU 2 JUILLET 2013

POINT 2: RAPPORT D'ACTIVITE DU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE POUR L' ANNEE 2012

POINT 3: BILAN DES ACCIDENTS DE TRAVAIL DEPUIS LE DERNIER CHS

POINT 4: INFORMATION SUR LES MODALITES DE DESIGNATION DES MEMBRES DU CHS LORS DES PROCHAINES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL

POINT 5: INFORMATIONS SUR LA MISE EN PLACE DES CONSIGNES INCENDIE

POINT6:QUESTIONS DIVERSES

 

 

LE COMPTE RENDU DU CHS DU 11 AVRIL 2013

PROCEDURE SUR LA CONDUITE A TENIR EN CAS D URGENCE:

CETTE PROCEDURE A ETE PRESENTE UNE PREMIERE FOIS AUX MEMBRES DU CHS LORS DE LA DERNIERE REUNION.

L ACMO INDIQUE QUE DES MODIFICATIONS ONT DEPUIS ETE APPORTEES AU DOCUMENT.

L OBJECTIF EST D AMELIORER LA PRISE EN CHARGE DES ACCIDENTS EN INTEGRANT LES SAUVETEURS-

SECOURISTES DU TRAVAIL DANS LES PREMIERS SECOURS.

CETTE PROCEDURE N EST PAS FIGEE? ELLE POURRA EVOLUER? MAIS ELLE REPRESENTE UNE REELLE

AVANCEE PERMETTANT POUR LA PREMIERE FOIS DE CADRER LA PRISE EN CHARGE DES SITUATIONS D URGENCE.

POINT D ETAPE DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LE GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN:

LE DG. RAPPELLE QU APRES LA VISITE DES MEMBRES DU CHS,UN GROUPE DE TRAVAIL A ETE MIS EN

PLACE AFIN DE REFLECHIR AUX SOLUTIONS A APPORTER AUX PROBLEMES SOULEVES, NOTAMMENT

LES PROBLEMES DE STOCKAGE.

L OBJECTIF PRINCIPAL EST DE REVOIR LA REPARTITION DES LOCAUX AFIN D AMELIORER LES CONDITIONS

DE TRAVAIL DES AGENTS EN RESPECTANT LES CONDITIONS DE STOCKAGE DU MATERIEL.

UN PREMIER TRAVAIL A ETE FAIT POUR DEFINIR LA REPARTITION ACTUELLE DES AGENTS HOMMES/FEMMES

AU SEIN DE LA STRUCTURE AFIN D ETUDIER LA FAISABILITE D UNE SEPARATION DES VESTIAIRES PAR SEXE?, ET NON PAR FONCTIONS(AGENTS DE RESTAURATION OU D ENTRETIEN ).

LE MEDECIN DU TRAVAIL ESTIME QU UNE SEPARATION DES TOILETTES DEVRAIT ETRE ENVISAGEE ENTRE

LE PERSONNEL DE RESTAURATION ET D ENTRETIEN.

DEPUIS LE DEBUT DE L ANNEE 2013, AU TOTAL 30 ACCIDENTS DE SERVICE ONT ETE DECLARES, AINSI

QUE 8 ACCIDENTS BENIN CE QUI EST IDENTIQUE A L ANNEE 2012 POUR LA MEME PERIODE, ET SONT

TOUJOURS LIES MAJORITAIREMENT A L ACTIVITE PHYSIQUE (11 ACCIDENTS) ET AUX CHUTES DE

PLAIN-PIED (14 ACCIDENTS).

LE TAUX DE FREQUENCE DE LA COLLECTIVITE DEPUIS LE DEBUT D ANNEE POUR 1000 HEURES TRAVAILLEES EST DE 34,4 POUR LES ACCIDENTS DE TRAVAIL(HORS ACCIDENTS DE TRAJET), CE QUI RESTE ELEVE.

LES SERVICES LES PLUS IMPACTES POUR LE MOMENT EN 2013 SONT LE SERVICE JEUNESSE ET SPORTS, AVEC UN TAUX DE FREQUENCE DE 83,9 ET 84 JOURNEES D ARRET, ET LE SERVICE LOGISTIQUE-

RESTAURATION-ENTRETIEN, AVEC UN TAUX DE FREQUENCE DE 49,7 ET 86 JOURNEES D ARRET.

EN 2013, LA MOYENNE DU NOMBRE DE JOURS SANS DECLARATION D ACCIDENT EST DE 5 JOURS. LE RECORD DU NOMBRE DE JOURS SANS ACCIDENT DE TRAVAIL AVEC ARRET EST DE 36 JOURS.

DEPUIS LE CHS DU 11 AVRIL 2013, POUR LA PERIODE COMPRISE ENTRE LE  1ER MARS ET LE 31 MAI,

26 ACCIDENTS DE SEVICE ONT ETE DECLARES, DONT 12 ACCIDENTS DE TRAVAIL, DONT 9 AVEC ARRET

AYANT ENTRAINE AU TOTAL 136 JOURS D ABSENCE, 6 ACCIDENTS DE TRAJET ET 8 ACCIDENTS BENINS(

ACCIDENTS N AYANT PAS NECESSITE DE CONSULTATION MEDICALE).

Partager cet article
Repost0
16 décembre 2013 1 16 /12 /décembre /2013 15:00

Ordre du jour:

 

Point 1: Nouvelle délégation du service public pour la gestion et l'utilisation de la chambre funéraire

municipale.

 

Désormais, il est nécessaire de procéder au lancement d'une nouvelle procédure de délégation de

service public ayant pour objet de déléguer la gestion et l'utilisation de la chambre funéraire municipale

de la ville, à un,e personne morale de droit privé tout en définissant contractuellement les obligations

respectives des parties:

 

A titre d'informations, il est précisé que: Le délégataire devra prendre en charge, à compter du 1er

Septembre 2014, la gestion de la chambre funéraire municipale;

L'entretien domestique intérieur de l'établissement sera à la charge exclusive du délégataire qui devra

s'assurer constamment de la parfaite tenue des locaux;

Enfin, le délégtaire, responsable du bon fonctionnement du service délégué exploitera la chambre

funéraire municipale et entrediendra le matériel, à ses risques et périls, selon les conditions définies dans

le cahier des charges.

Le nouveau contrat de délégation prendra effet à compter du 1er Septembre 2014,la ville envisage une durée du contrat de cinq années fermes, à compter de sa date de notification au délégataire.

Les locaux de la chambre funéraire seront mis aux normes des ventilations et la salle du thanatopracteur

(inspection du travail) ainsi que l'espace de travail du personnel de la ville pour la gestion des cimetières

(bureau,wc,archives,acceuil des administrés) seront réaménagés. Les salons seront accessiblrs 24/24h par des digicodes.

 

 

Partager cet article
Repost0
21 janvier 2013 1 21 /01 /janvier /2013 17:29

Le comité a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des agents dans leur travail.Le CHS profitera donc de l'inspection pour:

-observer les prescriptions législatives et réglementaires en matière d'hygiène et de sécurité;

-Observer les méthodes et techniques de travail et le choix des équipements de travail dés lors qu'ils

sont succeptibles d'avoir un impact sur la santé des agents;

En cas de besoin observer les mesures prises en vue de faciliter l'adaptation des postes de travail

aux personnes reconnues travailleurs handicapés ou aux personnes ayant fait l'objet d'un

reclassement .

Le CHS pourra aussi à cette occasion vérifier l'analyse des risques professionnels transcrite

dans le Document Unique.

La crêche Les rainettes acceuil des enfants de 10 semaines à 3 ans.

Il y a 25 agents communaux sur la structure.Directrice,adjoints, secrétaires, Médecin, Psychologue...

Acceuil des enfants:Auxiliaire de puériculture, Asem,Adjoint d'Animation...

Agents techniques:Lingère, cuisinière, agent d'entretien...

Le CHS observera les conditions de travail de nos agents dans leurs globalités.

Les accidents de travail:

En 2012 1 accident de travail a été déclaré sur la structure (Activité Physique), ainsi qu'un accident Bénin(Malaise).

Le CHS pourra s'appuyer sur la méthode dite des 5 M pour évaluer toutes les situations à

risque auxquelles les agents pourraient être soumis.

 

                                                                                                    Equipe du CHS

Partager cet article
Repost0
4 décembre 2012 2 04 /12 /décembre /2012 11:01

ORDRE DU JOUR:

 

1:ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CTP DU 2 OCTOBRE 2012

 

2:ORGANIGRAMME DU CCAS

 

3:SUPPRESSION D UN POSTE D ASSISISTANTE ADMINISTRATIVE AU SERVICE GPV

 

4:MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE GEOLOCALISATION DES VEHICULES MUNICIPAUX

 

5:APPROBATION DU PRINCIPE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L UTILISATION

 

DE LA CHAMBRE FUNERAIRE MUNICIPALE

 

6:INFORMATION SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS

 

7:QUESTIONS DIVERSES

Partager cet article
Repost0
12 novembre 2012 1 12 /11 /novembre /2012 15:26

ORDRE DU JOUR:

 

point 1:APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU C.H.S. DU 7 JUIN 2012

 

POINT 2:PRESENTATION DU RAPPORT D ACTIVITE DU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE 2011

 

POINT 3:BILAN SOCIAL 2011(ABSENTEISME) ET BILAN DES ACCIDENTS DE SERVICE

 

POINT 4:POINT SUR L INSPECTION DU C.H.S. DU 13.09.2012

 

POINT 5:ETAT D AVANCEMENT DU PROGRAMME ANNUEL DE PREVENTION

 

POINT 6:QUESTIONS DIVERSES

 

LE C.H.S. SE FAIT AVEC L  ACMO MME ANNE TOULGOAT QUI EST ARRIVEE EN SEPTEMBRE 2011

 

AVEC AUSSI LA PRESENCE DU DOCTEUR DU TRAVAIL MME DOMINIQUE PINEAU

 

 

 

 

 

 

                                                                                                                LA SECRETAIRE DU BUREAU

                                                                                                                MME SAKO MARTINE

Partager cet article
Repost0
17 septembre 2012 1 17 /09 /septembre /2012 16:20

Nous avons été visité trois sites le Jeudi 18 Serptembre 2012 avec L' Acmo,le médecin du travail,

l'autre syndicat et des élus.

 

Nous avons été sur une maternelle,une primaire ,et un self.

Nous avons pu constater qu'il y avait un manque de place pour ranger le matériel ,probléme d'aération,

pas  de douche pour la primaire pour les enfants qui ont des petits accidents.Vestiaire pas à leur place

Les agents pour sortir les poubelles doivent faire le parcours du combattant.En plus elles sont trés lourdes.

Il y a beaucoup de manipulation .Les bacs à vaisselle sont trop profonds.

Il y a beaucoup de produits pour laver ranger dans plusieurs pièces sans leur fiche tehcnique apparente.

cela a été trés enrichissant ,nous avons pu voir les agents dans leur travail,et voir ce qui n'allait pas.Nous

avons décidé tous ensemble avant un CHS nous irons visité des locaux municipaux.

Nous allons remonter les informations pour le prochain CHS.

 

Le bureau:Martine et Dominique

 

 

 

 

 

Partager cet article
Repost0
14 août 2012 2 14 /08 /août /2012 10:39

Nous vous informons que le local syndical de la CFDT sera fermé du Mardi 14 Aout à 12 h au

Mardi 4 Septembre inclus.

 

Les permanences reprendront pour le Mercredi le 5 Septembre 2012 aux heures habituelles.

Par contre pour le Lundi elle reprendra le 10 Septembre à partir de 13h30 et celle du Mardi

de 8h30 à 12h.

 

Nous souhaitons à tous les agents communaux,les militants,symphatisants,nos adhérents de passer de

bonnes vacancesEt nous vous donnons rendez vous pour la rentrée Septembre 2012.

 

Sachez que nous sommes là pour vous défendre,vous écoutez;et nous comptons sur vous pour pouvoir

faire avancer les choses avec nous.Il faut être solidaire.C'est trés important pour le syndicat la

solidarité.A bientôt.

 

 

Le bureau Martine,Dominique,Jessica1563308578_e73233dfcc.jpg

 

 

 

 

Partager cet article
Repost0
17 juillet 2012 2 17 /07 /juillet /2012 10:25

Ordre du Jour:

 

Point 1:Adoption du procès verbal du CTP dfu 27 Mars 2012

Point 2: organigramme du service jeunesse

Point 3:organigramme de la police municipale

Point 4: organigramme de la direction des Ressources humaines

Poinht 5: Information relative au recrutement d'un(e)apprenti(e) auxiliaire de puériculture

Point 6: Information sur la fermeture temporaire de la piscine municipale pour travaux

Point 7 : Questions diverses

 

Compte rendu du CTP du 27 Mars 2012

Adoption de la chartre petite enfance

Information relative aux nouvelles dispositions de décompte des jours RTT

Organigramme du service <<développement économique et emploi>>

 

Partager cet article
Repost0
16 juillet 2012 1 16 /07 /juillet /2012 16:04

ordre du jour:

Point 1:Approbation du compte-rendu du CHS du 8 Mars 2012

point 2: Information relative au décret no 2012-170 du 5 février 2012 modifiant le décret no 85-603 relatif

à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction

publique territoriale .

Point 3: Bilan des accidents de service

Point 4: Information relative à la dotation vestimentaire 2012

Point 5: Etat d'avancement du programme annuel de prévention

Point 6: Questions diverses

Compte rendu du CHS du 8 Mars 2012 

Mise en place des registres de santé et de sécurité et du registre des dangers graves et imminents

Bilans des accidents de travail pour l'année 2011

Programme annuel de prévention

Plans relatifs aux déménagements de services

Qusetions diverses

 

 

Partager cet article
Repost0
22 mai 2012 2 22 /05 /mai /2012 10:27

Le décret instaurant une prime à la performance collective dans la FPT est paru le 4 Mai 2012.

 

Attendu depuis plusieurs mois, le décret n0 2012-624, pris en application de l'article 88 de la loi n0 84-53

du 26 Janvier 1984 relatif à la prime d'intéressement à la performance collective des services dans les

collectivités territoriales et leurs établissements publics, a été signé par le ministre de la fonction

publique, François Sauvadet et publié au ((journal officiel)) le 4 Mai 2012. Déjà autorisée pour les services

de l'état par le décret du 1 er Septembre 2011, la prime d'intéressement pourra compléter le régime

indemnitaire des collectivités locales.

Elle a pour vacation à être versée à l'ensemble des agents ayant atteint, sur une période de douze

mois consécutifs, les objectifs fixés au service auquel ils appartiennent. tous les services et agents sont,

a priori, éligibles à ce dispositif décidé par les organes délibérants. Le montant de la prime sera le même

pour les collaborateurs d'un même service. Outil de rémunération, la prime se veut aussi un levier

de management. Son objectif? Fédérer les équipes autour d'objectifs de performance collective

et favoriser l'esprit d'équipe, afin de contribuer à l'amélioration de la qualité du service rendu aux

usagers.

 

Un deuxième décret(n0 2012-625) fixe à 300 euros par an et par agent le montant maximal de cette

prime.

 

 

 

 

Partager cet article
Repost0

Recherche

Articles Classés